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Marques déposées par DAVID Jacqueline
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SOLEIL DE NICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE NICE
DAVID Jacqueline

Numéro de dépôt :
1386956
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque SOLEIL DE NICE

Déposée le 23 décembre 1986 par DAVID Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Jacqueline, domicilié(e) 15 RUE DE FRANCE, 06000 NICE (dossier no 2080542) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAVID Jacqueline domicilié(e) (dossier no 2080542) - France.

La marque SOLEIL DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE NICE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

DAVID Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : PSP PIERSAINT PIER , BAIE DES ANGES , SOLEIL DE CANNES , BLEU DE PROVENCE , BLEU DE NICE , LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO , SOLEIL DE MONACO , PAYS BLEU , CHAC-CHIC-CHOC , PSP PierSaintPier


DAVID Jacqueline - 15 RUE DE FRANCE, 06000 NICE (dossier no 2080542) - France


Madame DAVID Jacqueline - (dossier no 2080542) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080542 - Publication au BOPI 1996-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices//.